Mentions légales & protection des données 3 Vallées

INFORMATIONS GENERALES

 

Mountain Collection Immobilier Les Menuires : Gare du Mont de la Chambre Les Ménuires 73440 Les Belleville SIRET : 50908932200200

Code APE 6831Z

Carte professionnelle CPI73012021000000026,

Garantie financière : Gestion immobilière 10 000 000€ / Transaction 120 000€ / Syndic 10 000 000€ / Prestations touristiques 60 000€

Assurance MMA IARD POLICE N°120 137 405

N° TVA Intracommunautaire FR68509089322

 

Tél : 04 79 00 61 13
Site web : https://www.mountaincollection.com

Directeur de la publication : Leslie GROGNIET

Conception, développement et intégration :
Ourea Services SA
Avenue de la Gare 46B
1920 Martigny
SUISSE
Tél : +41 27 617 00 61

DROITS DE PROPRIETE INTELECTUELLE
L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont 3 Vallées Immobilier est titulaire.
Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gamme, sont, sauf exceptions, des marques déposées par 3 Vallées Immobilier.
D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par 3 Vallées Immobilier soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par 3 Vallées Immobilier.
Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de 3 Vallées Immobilier ou de tiers ayant autorisé 3 Vallées Immobilier à les utiliser.

Crédit photo
©Office de Tourisme des Menuires et Saint-Martin-de-Belleville

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de 3 Vallées Immobilier, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services 3 Vallées Immobilier. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
3 Vallées Immobilier se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de 3 Vallées Immobilier, des membres de son réseau ou de ses employés.
Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolutions.

 

DROIT D'AUTEUR
Les marques de Compagnie des Alpes et celles de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site http://www.3valleesimmobilier.com/ sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle sans l'autorisation expresse et écrite de leurs titulaires, est donc prohibée au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle sont interdites.

LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.3valleesimmobilier.com nécessite une autorisation préalable écrite de 3 Vallées Immobilier. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site 3 Vallées Immobilier.
3 Vallées Immobilier ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

LIMITATION DE RESPONSABILITE
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni 3 Vallées Immobilier, ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de 3 Vallées Immobilier, de ses filiales ou des membres de son réseau. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.
 
DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

MISE A JOUR
3 Vallées Immobilier se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les mentions légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.